Avenant contrat changement heures et semaines

Pepette

Publié le

Bonjour, 



J'ai réalisé un avenant au premier contrat car j'ai réduit les heures de la nounou car j'avais quitter mon emploi. J'avais donc fait un avenant de 16h semaine lundi mardi jeudi vendredi que les matins 8h-12h sur 45 semaines dans l'année. 



J'ai retrouvé un travail en tant qu'atsem donc j'ai mes 16 semaines de congés dans l'année, et je dois enlever les 5 semaines de congés de la nounou c'est bien ça ? 

Quelqu'un peux m'aider à faire le nouveau calcul pour un nouvel avenant ? 

Merci pour votre aide. 

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31 réponses Répondre au message

Anonyme

Bonjour
Pour la nouvelle mensualisation, si vous avez 16 semaines de congés, vous enlevez 16 semaines sur les 52 de l'année et enlevez les semaines de congés de l'assistante maternelle qui tombent en dehors de ces 16 semaines.
Si votre assistante maternelle a ses 5 semaines de congés pendant les vacances scolaires, vous n'enlevez que les 16 donc vous partez sur une mensualisation de 36 semaines.
Mais êtes vous sûre qu'en tant qu'ATSEM vous ayez les 16 semaines de vacances scolaires en congés ? Il me semble que pendant certaines vacances scolaires elles font du rangement et du ménage non ?
Pour la mensualisation, si 36 semaines d'accueil pour l'assistante maternelle vous faites :

nb d'heures semaine x 36 x salaire horaire
----------------------------------------------------------
12
Et avant de commencer la nouvelle mensualisation, il faudra bien vérifier que toutes les heures faites depuis l'ancien avenant ont été payées.

Anonyme

Sachez aussi que l'assistante maternelle peut refuser l'avenant car un contrat sur 36 semaines, C'est vraiment très peu

Anonyme

Ok d’accord merci beaucoup, pour les heures faites depuis l’ancien avenant ont été payées vu que je commencerai un nouvel avenant au 1 er septembre c’est ça ? Et pour les congés payés même si on rechange d’avenant je peux lui payer sur le salaire de juin 2022 ça ne change rien si ?

Anonyme

Commencer un nouvel avenant au 1er septembre me paraît impossible vu que c'est dans 2 jours et que nous avons en règle générale 1 mois pour réfléchir au nouvel avenant et l'accepter ou le refuser. Vu que vous posez seulement la question maintenant, c'est que vous n'avez pas encore proposer l'avenant à l'assistante maternelle. À moins qu'elle l'accepte et le signe de suite, ca va être compliqué.
Pour les congés payés, oui il seront toujours payés avec le salaire de juin.

Anonyme

Sachez aussi que le salaire de l'assistante maternelle est à verser TOUS les mois même quand vous ne travaillez pas puisque les semaines d'absence ont été retirées de la mensualisation et que le salaire des semaines TRAVAILLÉES a été étalé sur 12 mois

Anonyme

Merci pour la réponse, l’assistante maternelle est ok et peut me le signer au 1 er septembre, oui oui j’ai bien compris le procéder :-) merci

Anonyme

Mon assistante maternelle est d’accord pour signer l’avenant de 36 semaines d’accueil dans l’année à partir demain 1 er septembre. Je lui ai déjà payé pour le mois d’août (mensualisation de l’avenant que j’avais fait au 01 mars 2021), et là je vais lui donner le nouveau avenant qui commencera le 1 er septembre, donc je n’ai pas besoin de refaire des calculs pour la régulariser ? Vu que pour le mois d’août elle a eu sa paye comme tous les mois depuis le premier avenant du 1 er mars ... c’est bien ça. Le premier avenant du 01 mars 2021 je l’avais fait sur 45 semaines mais du coup la nounou passe de 45 semaines à 36 semaines...
je sais pas si je suis assez claire ...

Anonyme

Bonjour ;
Pour mieux comprendre vous avez signé un avenant le 1er mars 2021 sur 45 semaines et maintenant vous en re signé un autre le 1er septembre pour 36 semaines , il faut réguler du 1er mars 2021 à fin août 2021 car vous êtes parties sur 12 mois c'est un lissage et lui payer la différence si il y en a si c'est le contraire votre assmat vous ne doit rien et après vous repartez sur un autre mensuel sur 36 semaines ça sera du 1er septembre 2021 à septembre 2022 pour 12 mois . J'espère que vous m'aurais comprise .

Anonyme

Oui voila est ça, alors réguler du 1 er mars 2021 a fin août 2021 (je lui verser tous les mois le même salaire vu que j’avais mensualisé avec mon calcul sur 45 semaines..) donc du coup je dois faire comment ? Quel calcul ? Merci de votre aide

Anonyme

Oui , c'est sûr que tout les mois vous lui verser le même salaire , mais par contre, il y avait des mois où il y avait plus d'heures et d'autres mois moins d'heures mais comme c'était lisser sur 12 mois , on en tenait pas compte , c'est pour ça qui faut faire une régul d'heures, du 1er mars jusqu'à fin août , vous comparez toutes les heures travaillées et payées avec celles que vous avez déclarer à pajemploi et vous lui donner la différence et après vous faites un avenant en faisant un mensuel sur 36 semaines , un lissage sur 12 mois .

Anonyme

Heuh oui d’accord mais j’ai déjà valider la déclaration pour le mois d’août il y a quelques jours ... et je sais pas comment calculer les heures en plus ou en moins de mars à fin août 2021... je suis perdu là du coup.... vu que c’était lissé sur 12 mois je pensais que c’était bon.

Anonyme

Bonjour ,
Vous lui compter en heures complémentaires à son taux normal + le 10% de CP et c'est tout .
Vous pouvez modifié la déclaration , il n'y a pas de soucis .
C'est sûr , quand on ne sait pas , on est perdue , c'est bien que vous , vous êtes informée , il faut dire que notre convention collective n'est pas facile à comprendre et au mois de janvier 2022 , on va avoir du nouveau , ça va être compliquée pour expliquer aux parents et assmats . Bonne journée .

Anonyme

Bonjour,
J’arrive pas trop a comprendre je lui paye quoi en heures complémentaires ? Et les 10% de congés c’est sur tous les mois de mars à fin août avec le total salaire brut ? Merci de votre aide bonne journée

Anonyme

Et là si je paye 10% de mars à fin août pour l’année prochaine je lui devrais encore 5 semaines de congés payés quand même car je lui paye en une seule fois en juin.
C’est vraiment brouillon pour moi.... j’aime bien être correcte mais du coup avec ses avenants ça me chamboule tout et peur de mal faire ... c’est quoi les risques de mal remplir une déclaration ???

Anonyme

Bonjour ,
Les heures de la régularisation + 10% de CP , ce qui est normal et après vous repartirez sur un autre mensuel et après vous ferez comme avant c'est juste sur ces heures pour réguler les heures c'est tout .
Pour la déclaration , vous ne risquer rien , vous pouvez , vous trompez, par contre il ne faut pas trop attendre pour modifier sinon c'est trop tard .

Anonyme

oui c'est en brut mais vous , vous lui payez en net , le coefficient est 0.7801 je parle , sur les heures de la régul .
Si j'ai bien compris vous lui avait payé les CP en une seule fois au mois de juin , sinon ce que vous pouvez faire lui solder ses CP de juin à août le 10% avec les heures de la régul et repartir avec l'avenant, mais là, vous lui réglerai juste de septembre 2021 à fin mai 2022 en une seule fois au mois de juin 2022 , je pense que ce serait plus simple .
C'est vous qui voyez, vous me direz . Bonne journée .

Anonyme

Rolala j’y comprend plus rien c’est déjà dur de comprendre...
je suis vraiment perdu la, c’est possible de me donner un exemple ou m’aidez carrément ?
Et je peux pas faire la régul sur la feuille de salaire de septembre vu que là je l’ai déjà faite pour août ... ?? Merci de votre aide

Anonyme

Bonjour ,
Je prend un exemple vous avez un contrat de , 115 h / mois pajemploi, en sachant que c'est un lissage sur 12 mois , vous prenez tout les mois de mars à fin août , vous regarder le nombre d'heures réellement travaillées avec celles que vous lui avait régler et selon le cas si il y a plus de 115 h, il faudra faire une régularisation, exemple vous voyez que votre assmat à fait plus d'heures prévu exemple: dans un des mois à mettons 125 h , il faudra lui payer la différence 10h complémentaires au taux horaire normale si c'est à 3€ net , l'heure sera de 3€ net x par 10h, par contre si c'est le contraire dans un des mois , non , et ça il faut le faire de mars à fin août et pour les CP de tout les salaires perçus en une seule fois au mois de juin comme vous avez l'habitude de le faire , ce n'est pas compliqué du tout .
Vous pouvez modifiez votre déclaration d'août et je vous le conseille vivement, sinon ça ne correspondra plus avec l'avenant du mois de septembre . Bonne journée .

Anonyme

Ok d’accord merci pour tout, du coup avec mon nouveau job mon contrat s’arrête mi octobre. Et du coup je pense que je vais pas renouveler car ça ne me convient plus .... du coup je peux garder le même contrat mais du coup toutes les heures en trop du coup je lui paye en heures complémentaires ? Car l’avenant c’était 8h-12h lundi mardi jeudi vendredi et là avec mon boulot je le dépose de 7h30-17h30 donc je devrais calculer tous les heures en plus pour lui paye en heures complémentaires ?

Anonyme

Bonjour;
Oui tout à fait , penser au préavis soit un mois pour 1 an d'ancienneté ou moins d'un an 15 jours .
Courage à vous et bon weekend .

Anonyme

Je parlais de mon contrat de travail pas celui de ma nounou

Anonyme

Ça marche comment le site TOP
Assmat ? Je stress tous Le temps donc au moins je serais tranquille non ?

Anonyme

Bonjour ;
D'accord , excusez moi , mais j'ai cru comme votre contrat s'arrêter pour vous , vous allez tout arrêter .
Je ne connais pas Top Assmat , car j'en ai pas besoin mais c'est un site qui à l'air pas mal, je fais partie d'une association d'Assmats où on est bien informée sur tout changement sur notre métier , on fait nos propre contrat et on sait de quoi on parle quand on est en entretien avec un parent employeur , tout est carré ce qui est normal et professionnel , par contre on est pas syndicat , il y a des parents qui adhérent à notre association pour être bien informés et être aidés . Si ça se trouve , vous en avez une près de chez vous . Bon dimanche .

Anonyme

Pas de soucis, merci à vous, j’aimerais tellement qu’on reprenne mon contrat depuis le début pour qu’on me reexplique correctement car pour moi c’est vraiment brouillon depuis le début ...
si jamais vous pouvez m’aider si ça vous dérange pas bien sûr

Anonyme

Bonjour ;
Oui avec plaisir mais comment ???

Anonyme

Bonsoir, heuh je sais pas trop ...

Anonyme

Bonjour ;
Et oui , il faudrait qu'on voit votre contrat et surtout voir avec vous mais là , ça va être un peu compliquée .
Vous êtes de quelle région ? , moi je suis en Auvergne .

Anonyme

Grand est

Anonyme

Ah ! oui , ça fait un peu loin, il faudrait vous faire aider par l'inspection du travail ou par un syndicat d'assmat , sinon je ne vois pas comment on pourrait faire , désolée .

Anonyme

Merci à vous,

Anonyme

Bonjour,
De rien , ça aurait été avec plaisir , j'espère que vous trouverez un organisme pour vous aidez car sur le forum ce n'est pas pratique à expliquer , on peut donner des infos et conseils , après ça dépend de certains points, il faut voir les contrats pour ne pas faire d'erreurs .
Bonne journée .

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