Heures complémentaires

Olga

Publié le

Je vous expose ma situation : la mensualisation en année incomplète est prévue pour 44 heures pour chacune de mes 2 filles (4 ans et 7 ans).



Le travail de mon mari l'amène à ne pas travailler 2 mercredis et 2 jeudis par mois, donc il y a 2 semaines par mois où l'assistante maternelle garde nos enfants 2 heures le mardi soir et 2 semaines par mois où elle les garde 15 heures.



L'assistante maternelle réalise un calcul en divisant le mois en 4 semaines, soit 12 heures par semaine. Elle me compte des heures complémentaires sur les 2 semaines les plus chargées. Quant aux 2 semaines légères (2 heures de travail), je dois la payer comme si elle faisait 12 heures.



Ainsi, bien qu'elle réalise moins de 44 heures de travail par mois (comme prévu dans la mensualisation), elle me compte quand même des heures complémentaires au titre des semaines de plus de 12 heures.



Son calcul est-il correct ?



Merci d'avance pour votre aide.

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Anonyme

Bonjour ,
D'après ce que je comprends vous allez faire une semaine à 12h et une autre à 15h si c'est ça . Il faut additionner les 12h + les 15h / semaine et le diviser par deux = 27 heures / semaines et après vous partez sur un mensuel sur 12 mois en sachant que même si une semaines il y a 15h ou à 12h , il faudra lui payer sur 27h / semaines , c'est une moyenne pour les deux enfants .

Anonyme

Dans un mois, il y a 2 semaines de 15 heures et 2 semaines de 2 heures (donc 34 heures réelles par mois). L'assistante maternelle est mensualisée avec 44 heures par mois mais elle me compte quand même des heures complémentaires.

Anonyme

Quelqu'un pour m'aider ??

Anonyme

Pour calculer une mensualisation on doit obligatoirement avoir un volume d'heures HEBDOMADAIRE. Tout est dans convention collective.
Vous avez 2 types de semaines, vous devez donc recalculer la mensualisation comptabilisant sur 12 mois le nombre de semaines à 12h (À) et celles à 15h (B)

A= 12h x nbre de sem x taux horaire brut /12
B= 15h x nbre de sem x taux horaire brut / 12
A+B = mensualisation brut

Vous prenez un calendrier et vous fuotez avec 2 fluos différents les semaines de chaque type.
On ne part jamais sur un moyenne mais sur une mensu à 2 types de semaines.

Les heures complémentaires seront les faites au dela de 12h les semaines de 12h d'accueil et au delà de 15h les semaines de 15h d'accueil

Anonyme

Bonjour Olga ,
C'est simple vous prenez les 30 h ( 15h x par 2 semaines ) + 4h ( les 2h x par les 2 semaines) = 34 h et vous le divisez par 2 = qui vous donne une moyenne de 17 h / semaine et là vous partez sur votre mensuel, c'est tout et vous la payerai toujours pareil , c'est ce genre de calcul qu'on conseille pour ne pas faire des calculs comme au dessus que au final on revient à faire une moyenne .

Anonyme

@09:31 que d'âneries dans votre commentaire ! On ne part jamais sur une moyenne lorsque l'on est en capacité de déterminer plusieurs types de semaines justement pour éviter au parent de se retrouver soit avec des heures complémentaires à régler ou soit sans mode de garde!
Pour info les heures complémentaires ne sont pas imposables et sont soumis à l'accord de l'assmat, c'est à dire qu'elle peut refuser de les faire.

Pourquoi dites vous au parents de partir sur une mensu à 17h/semn si il n'a besoin de de 12h certaines semaines de 15h sur d'autres?
Avec votre explication boiteuse, il se retrouve à payer des heures dont il n'a nullement besoin

Anonyme

Exact, quand on peut déterminer le nombre de sem à X heures et le nombre de semaines à Y heures, il faut faire comme le post du 4 août, à 17h27 l'explique.
Si on ne peut vraiment pas, alors on part sur une moyenne. Mais dans ce cas, il faut bien détaillé le contrat et y noter les 2 types de semaines en précisant qu'il y aura h complémentaires si il y a dépassement des horaires correspondant à la semaine concernée.
exemple, si l'assmat fait 13h sur une semaine prévue à 12h, il y a 1 hc, même si la moyenne est de 13.5h

Anonyme

Réponse au 5/08 à 12.10 ;
Vous allez l'embrouillé avec vos calculs et qu'au final ça revient au même , mais je suis désolée c'est comme ça qu'on fait , faites vos calculs et on en reparle et vous verrez qu'au final c'est ce qui va le mieux à la place de faire deux calculs .
Après cet employeur peut très se renseigner auprès de l'inspection du travail et il lui calculera pareil car il faut bien faire une moyenne et pour info ce n'est pas les heures complémentaires qui n'est pas imposable mais supplémentaires ne pas confondre .

Anonyme

@ post de 09:11
Pur info, les heures complémentaires sont également défiscalisées...........................
Et quand n peut déterminer le nombre exact de semaines à X ou Y heures, non, on ne fait pas de moyenne!!!!!
Même si au final, le salaire revient au même, cela évite justement les embrouilles à propos des heures complémentaires puisqu'on sait exactement quand il y en a et quand il n'y en a pas

Anonyme

oh punaise bon courage à Olga pour si retrouver

Anonyme

Ca n'a rien de compliqué !
Les heures complémentaires ou supplémentaires ne peuvent pas dépasser 10% du volume hebdomadaire, c'est la loi et c'est au risque de ne plus percevoir de cmg (beaucoup de parents ont déjà reçu des alertes de Pajemploi pour heures complémentaires récurrentes et au-delà du seuil légal), de plus les heures complémentaires sont obligatoirement soumises à l'acceptation de l'assistante maternelle.
Ainsi si vous partez sur une moyenne et que ce chiffre est inférieur au volume d'heures hebdomadaires de la semaine, l'assmat peut refuser de travailler en heures complémentaires et vous vous retrouvez à devoir venir récupérer votre enfant.

Les heures complémentaires se comptent à la journée ou la semaine, les heures ne se compensent pas d'un jour sur l'autre ni d'une semaine à l'autre.

Vous avez 2 types de semaines précises, vous devez donc prendre un calendrier et déterminer les nombre de semaines de tel volume hebdomadaire et le nombre de semaines de l'autre volume d'heures hebdomadaires sur 12 mois.

Vous aurez votre mensualisation au plus juste et aucun soucis pour les heures complémentaires qui je le précise sont plus chères que les heures normales

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